inspecteur général honoraire de la jeunesse et des sports, suppléant

membres du comité de déontologie de l'inspection générale de la jeunesse et des sports

inspecteur général honoraire de la jeunesse et des sports

comité d'audit interne des ministères chargés des affaires sociales

inspecteur général honoraire de la jeunesse et des sports

comité d'audit interne des ministères en charge des affaires sociales

inspecteur général de la jeunesse et des sports ; 41 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

Jeunesse et vie associative

Au grade de chevalier

chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale au ministère de la santé et des sports

inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (2e tour)

administrateur civil hors classe

chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

sous-directeur, adjoint au directeur, chargé notamment des chantiers transversaux dans le domaine de la modernisation de l'administration et dans la conduite du dialogue social, à la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

administrateur civil hors classe

sous-directeur, adjoint au directeur, chargé notamment des chantiers transversaux dans le domaine de la modernisation de l'administration et dans la conduite du dialogue social, à la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale

membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport et de l'éducation physique

4

suppléants permanents des membres de droit

administrateur civil hors classe

au nom du ministre chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale

suppléant

En application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du

susvisé, la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen

1 Représentant du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, président

au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction des services déconcentrés et des établissements

sous-directeur

au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la direction du personnel et de l'administration

administrateur civil hors classe, sous-directeur des services déconcentrés et des établissements à la direction du personnel et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

dans ses fonctions

sous-directeur

au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

sous-directeur

au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée

administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale

sous-directeur

administrateur civil

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

administrateur civil hors classe

au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la sous-direction des services déconcentrés et des établissements

administrateur civil hors classe

au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la sous-direction des services déconcentrés et des établissements

administrateur civil hors classe

au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et des services déconcentrés

administrateur civil hors classe

au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes

dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et des services déconcentrés. »

ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

pour le grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 1996

65

administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale

de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

chargé de mission

au titre de la mobilité

administrateur civil

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions. à l'exclusion des décrets

administrateur civil

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe

au titre de l'année 1993

tableau d'avancement au titre de l'année 1993

Ministère de l'éducation nationale et de la culture

Education nationale

tableau d'avancement au titre de l'année 1992

Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement

au titre de l'année 1992

Ministère de l'éducation nationale

chef du département de la vie fédérale à la direction des sports

à la Commission nationale du sport de haut niveau